Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OMYA COLOR
OMYACOLOR SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93483712
Date de dépôt :
15/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2023

Présentation de la marque OMYA COLOR

Déposée le 15 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) OMYACOLOR SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OMYA COLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OMYACOLOR SA domicilié(e) - 51240 - SAINT-GERMAIN-LA-VILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 755 181 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque OMYA COLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OMYA COLOR est expirée depuis le 15 septembre 2023.

OMYACOLOR SA a également déposé les autres marques suivantes : OMYACOLOR , BIB-COLLE , PIERREFEU , PAT PLUME , PLASTICOLOR , ROBERCOLOR , OMYACOLOR


OMYACOLOR SA, Société anonyme - 51240 - SAINT-GERMAIN-LA-VILLE - France - SIREN 380755181


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 6 juin 2003 n°2244079 - Publication au BOPI 2003-06-06

Inscription le 21 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189611 - Publication au BOPI 1995-09-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

Renouvellement sans limitation le 22 août 2013 n°2537775 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-22

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes; fixatifs pour l'aquarelle; peintures pour tissus; liants pour peinture; diluants pour peintures; émaux (vernis); peintures pour bois et cuirs; émail transparent pour verre; émaux à froid pour céramique; épaississants pour couleurs; fixatifs (vernis); gouaches; gouaches au doigt; pastilles aquarelle.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; gommes à effacer; colles pour la papeterie ou le ménage; craies à écrire; craies à marquer; produits pour effacer; pâte à modeler; pâte à modeler autodurcissante; craie à la cire; craie industrielle; crayons; crayons de couleur; crayons feutres; crayons plastiques; crayons graphite; coffrets pour la papeterie (articles de bureau); crayons d'ardoise; boîtes de peinture (matériel scolaire); stylos.Jeux, jouets

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].